- prélèvements agricoles
- таможенные пошлины на сельскохозяйственную продукцию (внутри сообщества)
Dictionnaire de droit français-russe.
prélèvements agricoles
Regardez d'autres dictionnaires:
Prélèvements obligatoires — Les prélèvements obligatoires correspondent à l’ensemble des « versements effectifs opérés par tous les agents économiques au secteur des administrations publiques […] dès lors que ces versements résultent, non d’une décision de l’agent… … Wikipédia en Français
Budget De L'Union Européenne — Le budget de l Union européenne (UE) a pour but de donner à l Union les moyens de mener ses politiques. Il est issu des contributions des États membres et est établi et exécuté en euro depuis 1999. Les grandes lignes des mécanismes budgétaires de … Wikipédia en Français
Budget communautaire — Budget de l Union européenne Le budget de l Union européenne (UE) a pour but de donner à l Union les moyens de mener ses politiques. Il est issu des contributions des États membres et est établi et exécuté en euro depuis 1999. Les grandes lignes… … Wikipédia en Français
Budget de l'Union europeenne — Budget de l Union européenne Le budget de l Union européenne (UE) a pour but de donner à l Union les moyens de mener ses politiques. Il est issu des contributions des États membres et est établi et exécuté en euro depuis 1999. Les grandes lignes… … Wikipédia en Français
Budget de l'Union européenne — Le budget de l Union européenne (UE) a pour but de donner à l Union les moyens de mener ses politiques et représente l’instrument financier le plus important de l’UE. Il est issu des contributions des États membres et est établi et exécuté en… … Wikipédia en Français
Budget de l'ue — Budget de l Union européenne Le budget de l Union européenne (UE) a pour but de donner à l Union les moyens de mener ses politiques. Il est issu des contributions des États membres et est établi et exécuté en euro depuis 1999. Les grandes lignes… … Wikipédia en Français
Budget de l'union européenne — Le budget de l Union européenne (UE) a pour but de donner à l Union les moyens de mener ses politiques. Il est issu des contributions des États membres et est établi et exécuté en euro depuis 1999. Les grandes lignes des mécanismes budgétaires de … Wikipédia en Français
Irrigation — L’irrigation est l opération consistant à apporter artificiellement de l’eau à des végétaux cultivés pour en augmenter la production, et permettre leur développement normal en cas de déficit d eau induit par un déficit pluviométrique, un drainage … Wikipédia en Français
EUROPE OCCIDENTALE - Communauté économique européenne — La Communauté économique européenne (C.E.E.), rebaptisée Communauté européenne en 1992, regroupe, depuis le 1er janvier 1958, les mêmes pays (Allemagne fédérale, Belgique, France, Italie, Luxembourg et Pays Bas) que la Communauté européenne du… … Encyclopédie Universelle
Occupation de la Grece par les puissances de l'Axe — Occupation de la Grèce par les puissances de l Axe Histoire de la Grèce Grèce préhellénique … Wikipédia en Français
Occupation de la Grèce — par les puissances de l Axe Histoire de la Grèce Grèce préhellénique … Wikipédia en Français
